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BERNARD EMELINE

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Siren831 599 253Entrepreneur individuel01480 FRANSCréée le 28 août 2017

9609Z · Autres services personnels n.c.a.

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BERNARD EMELINE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 août 2017, identifié par le SIREN 831 599 253. Elle est domiciliée 2058 Rte de Biesse, 01480 Frans. Elle exerce une activité de autres services personnels n.c.a. (code NAF 9609Z).

Fiche d'identité de BERNARD EMELINE

Dénomination
BERNARD EMELINE
SIREN
831 599 253
SIRET (siège)
831 599 253 00018
N° TVA intracommunautaire
FR63831599253Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 831 599 253
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z - Autres services personnels n.c.a.
Date de création
28 août 2017
Siège social
2058 RTE DE BIESSE, 01480, FRANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNARD EMELINE

Autres services personnels n.c.a.

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Établissements de BERNARD EMELINE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01480 FRANSSiègeActif

    831 599 253 00018 · ouvert le 28 août 2017 · NAF 9609Z

Conformité de BERNARD EMELINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD EMELINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD EMELINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BERNARD EMELINE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 août 2017

Questions fréquentes sur BERNARD EMELINE

Quel est le numéro SIREN de BERNARD EMELINE ?

Le numéro SIREN de BERNARD EMELINE est 831 599 253. Le SIRET de son siège social est 831 599 253 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63831599253.

Où se situe le siège social de BERNARD EMELINE ?

Le siège social de BERNARD EMELINE est situé 2058 Rte de Biesse, 01480 Frans.

BERNARD EMELINE est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD EMELINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 août 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD EMELINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD EMELINE.

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