BERNARD EMMANUEL

Active

Siren417 978 574Entrepreneur individuel01340 BRESSE VALLONSCréée le 01 avril 1998

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 417 978 574, BERNARD EMMANUEL est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 1998. Son siège social est situé 196 RUE DES CERISIERS Étrez, 01340 Bresse Vallons. L'entreprise déclare le code NAF 4781Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BERNARD EMMANUEL

INSEE

Dénomination: BERNARD EMMANUEL
SIREN: 417 978 574
SIRET (siège): 417 978 574 00016
N° TVA intracommunautaire: FR50417978574Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 417 978 574
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4781Z
Date de création: 01 avril 1998
Siège social: 196 RUE DES CERISIERS Étrez, 01340, BRESSE VALLONS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BERNARD EMMANUEL

Achat et vente de fruits et légumes au détail, en demi-gros (commerce sédentaire et non sédentaire).

Finances de BERNARD EMMANUEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD EMMANUEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNARD EMMANUEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

01340 BRESSE VALLONSSiègeActif
417 978 574 00016 · ouvert le 01 avril 1998 · NAF 4781Z

Documents juridiques de BERNARD EMMANUEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNARD EMMANUEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD EMMANUEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 avril 1998

Questions fréquentes sur BERNARD EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de BERNARD EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de BERNARD EMMANUEL est 417 978 574. Le SIRET de son siège social est 417 978 574 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50417978574.

Où se situe le siège social de BERNARD EMMANUEL ?

Le siège social de BERNARD EMMANUEL est situé 196 RUE DES CERISIERS Étrez, 01340 Bresse Vallons.