BERNARD EMMANUEL

Active

Siren477 912 125Entrepreneur individuel84110 VAISON-LA-ROMAINECréée le 01 octobre 2003

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 477 912 125, BERNARD EMMANUEL est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 2003. Son siège social est situé Marody, 84110 Vaison-la-Romaine. L'entreprise déclare le code NAF 011G comme activité principale.

Fiche d'identité de BERNARD EMMANUEL

INSEE

Dénomination: BERNARD EMMANUEL
SIREN: 477 912 125
SIRET (siège): 477 912 125 00010
N° TVA intracommunautaire: FR48477912125Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 477 912 125
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 011G
Date de création: 01 octobre 2003
Siège social: MARODY, 84110, VAISON-LA-ROMAINE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BERNARD EMMANUEL

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Finances de BERNARD EMMANUEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BERNARD EMMANUEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BERNARD EMMANUEL

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

84110 VAISON-LA-ROMAINESiègeFermé
477 912 125 00010 · ouvert le 01 octobre 2003 · NAF 011G

Documents juridiques de BERNARD EMMANUEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNARD EMMANUEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD EMMANUEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 octobre 2003

Questions fréquentes sur BERNARD EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de BERNARD EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de BERNARD EMMANUEL est 477 912 125. Le SIRET de son siège social est 477 912 125 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48477912125.

Où se situe le siège social de BERNARD EMMANUEL ?

Le siège social de BERNARD EMMANUEL est situé Marody, 84110 Vaison-la-Romaine.