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BERNARD ETIENNE

Active
Siren820 644 326Entrepreneur individuel31320 CASTANET-TOLOSANCréée le 02 juin 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERNARD ETIENNE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 juin 2016, identifié par le SIREN 820 644 326. Elle est domiciliée 3 rue Francois Miquel Apt T2, 31320 Castanet-Tolosan. L'entreprise déclare le code NAF 4299Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BERNARD ETIENNE

Dénomination
BERNARD ETIENNE
SIREN
820 644 326
SIRET (siège)
820 644 326 00010
N° TVA intracommunautaire
FR46820644326Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 820 644 326
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4299Z
Date de création
02 juin 2016
Siège social
3 RUE FRANCOIS MIQUEL APT T2, 31320, CASTANET-TOLOSAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNARD ETIENNE

CONST INSTAL SPORTIVES

Finances de BERNARD ETIENNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD ETIENNE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNARD ETIENNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31320 CASTANET-TOLOSANSiègeActif

    820 644 326 00010 · ouvert le 01 juin 2016 · NAF 4299Z

Documents juridiques de BERNARD ETIENNE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNARD ETIENNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD ETIENNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD ETIENNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD ETIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD ETIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD ETIENNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 juin 2016

Questions fréquentes sur BERNARD ETIENNE

Quel est le numéro SIREN de BERNARD ETIENNE ?

Le numéro SIREN de BERNARD ETIENNE est 820 644 326. Le SIRET de son siège social est 820 644 326 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46820644326.

Où se situe le siège social de BERNARD ETIENNE ?

Le siège social de BERNARD ETIENNE est situé 3 rue Francois Miquel Apt T2, 31320 Castanet-Tolosan.

BERNARD ETIENNE est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD ETIENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juin 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD ETIENNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD ETIENNE.

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