BERNARD F.
Active3109B · Fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement
- Capital social
- 5,0 k€
BERNARD F. est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 février 2025, identifiée par le SIREN 940 761 844. Le siège social de l'entreprise se trouve 413 RTE des Alpes, 84440 Robion. Elle exerce une activité de fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement (code NAF 3109B). Florent BERNARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de BERNARD F.
INSEE- Dénomination
- BERNARD F.
- SIREN
- 940 761 844
- SIRET (siège)
- 940 761 844 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR25940761844Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 940 761 844
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 28 février 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 3109B - Fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement
- Date de création
- 28 février 2025
- Siège social
- 413 RTE des Alpes, 84440, Robion
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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INSEEÉtablissements de BERNARD F.
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84440 RobionSiègeActif
940 761 844 00015 · ouvert le 01 février 2025 · NAF 3109B
Documents juridiques de BERNARD F.
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de BERNARD F.
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD F.. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
52 décisions de justice publiées en open data mentionnent BERNARD F.. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 11 octobre 2017 · N° 16-24.529
- Lire la décision sur courdecassation.frqpcother
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 16 mars 2017 · N° 16-40.253
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 16 mai 2001 · N° 99-18.520
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Décision du 14 février 2001 · N° 97-44.379
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Décision du 13 décembre 2000 · N° 99-42.226
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Décision du 15 juin 2000 · N° 98-19.892
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Décision du 14 juin 2000 · N° 98-42.304
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Décision du 16 juin 1999 · N° 97-20.789
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Cour de cassation, troisième chambre civile
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BERNARD F. n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BERNARD F.
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 février 2025
Questions fréquentes sur BERNARD F.
Quel est le numéro SIREN de BERNARD F. ?
Le numéro SIREN de BERNARD F. est 940 761 844. Le SIRET de son siège social est 940 761 844 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25940761844.
Qui dirige BERNARD F. ?
BERNARD F. est dirigée par Florent BERNARD, gérant.
Où se situe le siège social de BERNARD F. ?
Le siège social de BERNARD F. est situé 413 RTE des Alpes, 84440 Robion.
BERNARD F. est-elle toujours en activité ?
Oui, BERNARD F. est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 février 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERNARD F. est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD F..
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