BERNARD FABIENNE

Active

Siren791 289 754Entrepreneur individuel16230 FONTENILLECréée le 01 septembre 2010

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BERNARD FABIENNE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er septembre 2010 sous le numéro SIREN 791 289 754. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Deffends, 16230 Fontenille. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4799A.

Fiche d'identité de BERNARD FABIENNE

INSEE

Dénomination: BERNARD FABIENNE
SIREN: 791 289 754
SIRET (siège): 791 289 754 00016
N° TVA intracommunautaire: FR11791289754Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 791 289 754
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4799A
Date de création: 01 septembre 2010
Siège social: LES DEFFENDS, 16230, FONTENILLE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BERNARD FABIENNE

Vente à domicile

Finances de BERNARD FABIENNE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD FABIENNE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNARD FABIENNE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

16230 FONTENILLESiègeActif
791 289 754 00016 · ouvert le 01 septembre 2010 · NAF 4799A

Documents juridiques de BERNARD FABIENNE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNARD FABIENNE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD FABIENNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD FABIENNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD FABIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD FABIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD FABIENNE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 septembre 2010

Questions fréquentes sur BERNARD FABIENNE

Quel est le numéro SIREN de BERNARD FABIENNE ?

Le numéro SIREN de BERNARD FABIENNE est 791 289 754. Le SIRET de son siège social est 791 289 754 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11791289754.

Où se situe le siège social de BERNARD FABIENNE ?

Le siège social de BERNARD FABIENNE est situé Les Deffends, 16230 Fontenille.