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BERNARD FABRICE

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Siren797 448 636Entrepreneur individuel69530 BRIGNAISCréée le 25 septembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 797 448 636, BERNARD FABRICE est un entrepreneur individuel créé le 25 septembre 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 rue des Ronzieres, 69530 Brignais. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8542Z.

Fiche d'identité de BERNARD FABRICE

Dénomination
BERNARD FABRICE
SIREN
797 448 636
SIRET (siège)
797 448 636 00010
N° TVA intracommunautaire
FR00797448636Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 797 448 636
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8542Z
Date de création
25 septembre 2013
Siège social
12 RUE DES RONZIERES, 69530, BRIGNAIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNARD FABRICE

Enseignement supérieur

Finances de BERNARD FABRICE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD FABRICE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNARD FABRICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69530 BRIGNAISSiègeActif

    797 448 636 00010 · ouvert le 25 septembre 2013 · NAF 8542Z

Documents juridiques de BERNARD FABRICE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNARD FABRICE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD FABRICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD FABRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD FABRICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 septembre 2013

Questions fréquentes sur BERNARD FABRICE

Quel est le numéro SIREN de BERNARD FABRICE ?

Le numéro SIREN de BERNARD FABRICE est 797 448 636. Le SIRET de son siège social est 797 448 636 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00797448636.

Où se situe le siège social de BERNARD FABRICE ?

Le siège social de BERNARD FABRICE est situé 12 rue des Ronzieres, 69530 Brignais.

BERNARD FABRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 septembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD FABRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD FABRICE.

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