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BERNARD FABRICE

Active
Siren842 174 575Entrepreneur individuel01420 CORBONODCréée le 16 mars 2020

8121Z · Nettoyage courant des bâtiments

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BERNARD FABRICE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 mars 2020, identifié par le SIREN 842 174 575. Elle est domiciliée 103 Che de la Versiere residence le Moulin, 01420 Corbonod. Elle exerce une activité de nettoyage courant des bâtiments (code NAF 8121Z).

Fiche d'identité de BERNARD FABRICE

Dénomination
BERNARD FABRICE
SIREN
842 174 575
SIRET (siège)
842 174 575 00014
N° TVA intracommunautaire
FR45842174575Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 842 174 575
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8121Z - Nettoyage courant des bâtiments
Date de création
16 mars 2020
Siège social
103 CHE DE LA VERSIERE RESIDENCE LE MOULIN, 01420, CORBONOD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNARD FABRICE

HOMME DE TOUTES MAINS

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Établissements de BERNARD FABRICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01420 CORBONODSiègeActif

    842 174 575 00014 · ouvert le 01 janvier 2020 · NAF 8121Z

Conformité de BERNARD FABRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BERNARD FABRICE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-03-18 · Début d'activité : 2020-01-01

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-09-07 · Début d'activité : 2018-08-22

  1. création

    Date d'effet : 16 mars 2020

Questions fréquentes sur BERNARD FABRICE

Quel est le numéro SIREN de BERNARD FABRICE ?

Le numéro SIREN de BERNARD FABRICE est 842 174 575. Le SIRET de son siège social est 842 174 575 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45842174575.

Où se situe le siège social de BERNARD FABRICE ?

Le siège social de BERNARD FABRICE est situé 103 Che de la Versiere residence le Moulin, 01420 Corbonod.

BERNARD FABRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mars 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD FABRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD FABRICE.

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