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BERNARD FERNAND

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Siren431 119 734Entrepreneur individuel26420 VASSIEUX-EN-VERCORSCréée le 01 janvier 1977

9609Z · Autres services personnels n.c.a.

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 431 119 734, BERNARD FERNAND est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1977. Son siège social est situé à Vassieux-en-Vercors (26420). Son activité principale est autres services personnels n.c.a. (code NAF 9609Z).

Fiche d'identité de BERNARD FERNAND

Dénomination
BERNARD FERNAND
SIREN
431 119 734
SIRET (siège)
431 119 734 00017
N° TVA intracommunautaire
FR14431119734Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 119 734
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z - Autres services personnels n.c.a.
Date de création
01 janvier 1977
Siège social
26420, VASSIEUX-EN-VERCORS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNARD FERNAND

Autres services personnels n.c.a.

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Établissements de BERNARD FERNAND

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 26420 VASSIEUX-EN-VERCORSSiègeFermé

    431 119 734 00017 · ouvert le 01 janvier 1977 · NAF 9609Z

Conformité de BERNARD FERNAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD FERNAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD FERNAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BERNARD FERNAND

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1977

Questions fréquentes sur BERNARD FERNAND

Quel est le numéro SIREN de BERNARD FERNAND ?

Le numéro SIREN de BERNARD FERNAND est 431 119 734. Le SIRET de son siège social est 431 119 734 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14431119734.

Où se situe le siège social de BERNARD FERNAND ?

Le siège social de BERNARD FERNAND est situé à Vassieux-en-Vercors (26420).

BERNARD FERNAND est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD FERNAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1977. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD FERNAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD FERNAND.

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