BERNARD Francine
Active6820A · Location de logements
BERNARD Francine est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 août 2025, identifié par le SIREN 990 016 909. Le siège social de l'entreprise se trouve 107 RUE de la Dent du Chat Le Camillys, 73000 Chambéry. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de BERNARD Francine
INSEE- Dénomination
- BERNARD Francine
- SIREN
- 990 016 909
- SIRET (siège)
- 990 016 909 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR76990016909Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 990 016 909
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 août 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 05 août 2025
- Siège social
- 107 RUE de la Dent du Chat Le Camillys, 73000, Chambéry
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de BERNARD Francine
Location meublée 6820A
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Établissements de BERNARD Francine
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73000 ChambérySiègeActif
990 016 909 00014 · ouvert le 25 février 2025 · NAF 6820A
Conformité de BERNARD Francine
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD Francine. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERNARD Francine n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BERNARD Francine
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 août 2025
Questions fréquentes sur BERNARD Francine
Quel est le numéro SIREN de BERNARD Francine ?
Le numéro SIREN de BERNARD Francine est 990 016 909. Le SIRET de son siège social est 990 016 909 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76990016909.
Où se situe le siège social de BERNARD Francine ?
Le siège social de BERNARD Francine est situé 107 RUE de la Dent du Chat Le Camillys, 73000 Chambéry.
BERNARD Francine est-elle toujours en activité ?
Oui, BERNARD Francine est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 août 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERNARD Francine est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD Francine.
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