BERNARD FRANCIS
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 311 143 630, BERNARD FRANCIS est un entrepreneur individuel. Son siège social est situé rue d Ossau, 64121 Serres-Castet. Son activité principale relève du code NAF 702C.
Fiche d'identité de BERNARD FRANCIS
INSEE- Dénomination
- BERNARD FRANCIS
- SIREN
- 311 143 630
- SIRET (siège)
- 311 143 630 00037
- N° TVA intracommunautaire
- FR96311143630Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 311 143 630
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702C
- Date de création
- -
- Siège social
- RUE D OSSAU, 64121, SERRES-CASTET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BERNARD FRANCIS
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Établissements de BERNARD FRANCIS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 64121 SERRES-CASTETSiègeFermé
311 143 630 00037 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 702C
Conformité de BERNARD FRANCIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERNARD FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BERNARD FRANCIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1900
Questions fréquentes sur BERNARD FRANCIS
Quel est le numéro SIREN de BERNARD FRANCIS ?
Le numéro SIREN de BERNARD FRANCIS est 311 143 630. Le SIRET de son siège social est 311 143 630 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96311143630.
Où se situe le siège social de BERNARD FRANCIS ?
Le siège social de BERNARD FRANCIS est situé rue d Ossau, 64121 Serres-Castet.
BERNARD FRANCIS est-elle toujours en activité ?
Oui, BERNARD FRANCIS est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERNARD FRANCIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD FRANCIS.
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