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BERNARD FRANCIS

Active
Siren403 751 902Entrepreneur individuel83400 HYERESCréée le 01 janvier 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERNARD FRANCIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1983, identifié par le SIREN 403 751 902. Elle est domiciliée Ham de Giens 591ch Plaine Bouisson, 83400 Hyeres. L'entreprise déclare le code NAF 0119Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BERNARD FRANCIS

Dénomination
BERNARD FRANCIS
SIREN
403 751 902
SIRET (siège)
403 751 902 00012
N° TVA intracommunautaire
FR34403751902Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 751 902
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0119Z
Date de création
01 janvier 1983
Siège social
HAM DE GIENS 591CH PLAINE BOUISSON, 83400, HYERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNARD FRANCIS

Autres cultures non permanentes

Finances de BERNARD FRANCIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD FRANCIS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNARD FRANCIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83400 HYERESSiègeActif

    403 751 902 00012 · ouvert le 01 janvier 1982 · NAF 0119Z

Documents juridiques de BERNARD FRANCIS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNARD FRANCIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD FRANCIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD FRANCIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1983

Questions fréquentes sur BERNARD FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de BERNARD FRANCIS ?

Le numéro SIREN de BERNARD FRANCIS est 403 751 902. Le SIRET de son siège social est 403 751 902 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34403751902.

Où se situe le siège social de BERNARD FRANCIS ?

Le siège social de BERNARD FRANCIS est situé Ham de Giens 591ch Plaine Bouisson, 83400 Hyeres.

BERNARD FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD FRANCIS.

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