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BERNARD FRANCIS

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Siren405 031 766Entrepreneur individuel11570 VILLEFLOURECréée le 01 janvier 1975
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERNARD FRANCIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1975 sous le numéro SIREN 405 031 766. Le siège social de l'entreprise se trouve à Villefloure (11570). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de BERNARD FRANCIS

Dénomination
BERNARD FRANCIS
SIREN
405 031 766
SIRET (siège)
405 031 766 00018
N° TVA intracommunautaire
FR75405031766Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 405 031 766
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1975
Siège social
11570, VILLEFLOURE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNARD FRANCIS

Culture de la vigne

Finances de BERNARD FRANCIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD FRANCIS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNARD FRANCIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11570 VILLEFLOURESiègeActif

    405 031 766 00018 · ouvert le 01 janvier 1975 · NAF 0121Z

Documents juridiques de BERNARD FRANCIS

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de BERNARD FRANCIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD FRANCIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD FRANCIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1975

Questions fréquentes sur BERNARD FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de BERNARD FRANCIS ?

Le numéro SIREN de BERNARD FRANCIS est 405 031 766. Le SIRET de son siège social est 405 031 766 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75405031766.

Où se situe le siège social de BERNARD FRANCIS ?

Le siège social de BERNARD FRANCIS est situé 11570 Villefloure.

BERNARD FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1975. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD FRANCIS.

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