BERNARD FRANCK
ActiveBERNARD FRANCK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 septembre 1990, identifié par le SIREN 379 401 466. Elle est domiciliée 1 Che de Turine, 84600 Valreas. Son activité principale relève du code NAF 452V.
Fiche d'identité de BERNARD FRANCK
INSEE- Dénomination
- BERNARD FRANCK
- SIREN
- 379 401 466
- SIRET (siège)
- 379 401 466 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR08379401466Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 379 401 466
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 452V
- Date de création
- 26 septembre 1990
- Siège social
- 1 CHE DE TURINE, 84600, VALREAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BERNARD FRANCK
CONSTRUCTION DE MAISONS INDIVIDUELLES
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Établissements de BERNARD FRANCK
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 84600 VALREASSiègeFermé
379 401 466 00014 · ouvert le 08 octobre 1990 · NAF 452V
Conformité de BERNARD FRANCK
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour BERNARD FRANCK. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 14 mars 2008 pour insuffisance d'actif.
Aucune mention de BERNARD FRANCK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BERNARD FRANCK
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CARPENTRAS
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 14 mars 2008 · jugement prononçant la clôture de la procédure pour insuffisance d'actif : 97/00158
- création
Date d'effet : 26 septembre 1990
Questions fréquentes sur BERNARD FRANCK
Quel est le numéro SIREN de BERNARD FRANCK ?
Le numéro SIREN de BERNARD FRANCK est 379 401 466. Le SIRET de son siège social est 379 401 466 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08379401466.
Où se situe le siège social de BERNARD FRANCK ?
Le siège social de BERNARD FRANCK est situé 1 Che de Turine, 84600 Valreas.
BERNARD FRANCK est-elle toujours en activité ?
Oui, BERNARD FRANCK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 septembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERNARD FRANCK est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. BERNARD FRANCK a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 14 mars 2008 pour insuffisance d'actif.
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