BERNARD FRANCK
Active3511Z · Production d'électricité
BERNARD FRANCK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 mai 2025, identifié par le SIREN 504 778 804. Son siège social est situé sauvetard, 85450 Moreilles. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de BERNARD FRANCK
INSEE- Dénomination
- BERNARD FRANCK
- SIREN
- 504 778 804
- SIRET (siège)
- 504 778 804 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR69504778804Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 504 778 804
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 19 mai 2025
- Siège social
- sauvetard, 85450, Moreilles
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de BERNARD FRANCK
PRODUCTEUR D'ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL
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Établissements de BERNARD FRANCK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 85450 MoreillesSiègeActif
504 778 804 00022 · ouvert le 08 avril 2025 · NAF 3511Z
Conformité de BERNARD FRANCK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD FRANCK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERNARD FRANCK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BERNARD FRANCK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 mai 2025
Questions fréquentes sur BERNARD FRANCK
Quel est le numéro SIREN de BERNARD FRANCK ?
Le numéro SIREN de BERNARD FRANCK est 504 778 804. Le SIRET de son siège social est 504 778 804 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69504778804.
Où se situe le siège social de BERNARD FRANCK ?
Le siège social de BERNARD FRANCK est situé sauvetard, 85450 Moreilles.
BERNARD FRANCK est-elle toujours en activité ?
Oui, BERNARD FRANCK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mai 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERNARD FRANCK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD FRANCK.
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