BERNARD FRANCOIS
Active4332B · Travaux de menuiserie métallique et serrurerie
BERNARD FRANCOIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 14 avril 1986 sous le numéro SIREN 337 648 067. Elle est domiciliée rue Meurphy, 50480 Sainte-Mere-Eglise. Son activité principale est travaux de menuiserie métallique et serrurerie (code NAF 4332B).
Fiche d'identité de BERNARD FRANCOIS
INSEE- Dénomination
- BERNARD FRANCOIS
- SIREN
- 337 648 067
- SIRET (siège)
- 337 648 067 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR82337648067Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 337 648 067
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4332B - Travaux de menuiserie métallique et serrurerie
- Date de création
- 14 avril 1986
- Siège social
- RUE MEURPHY, 50480, SAINTE-MERE-EGLISE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BERNARD FRANCOIS
MENUISERIE GENERALE
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Établissements de BERNARD FRANCOIS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 50480 SAINTE-MERE-EGLISESiègeFermé
337 648 067 00011 · ouvert le 01 avril 1986 · NAF 4332B
Conformité de BERNARD FRANCOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERNARD FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BERNARD FRANCOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 avril 1986
Questions fréquentes sur BERNARD FRANCOIS
Quel est le numéro SIREN de BERNARD FRANCOIS ?
Le numéro SIREN de BERNARD FRANCOIS est 337 648 067. Le SIRET de son siège social est 337 648 067 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82337648067.
Où se situe le siège social de BERNARD FRANCOIS ?
Le siège social de BERNARD FRANCOIS est situé rue Meurphy, 50480 Sainte-Mere-Eglise.
BERNARD FRANCOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, BERNARD FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 avril 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERNARD FRANCOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD FRANCOIS.
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