BERNARD FRANCOIS
Active8621Z · Activité des médecins généralistes
BERNARD FRANCOIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 2005 sous le numéro SIREN 484 470 935. Le siège social de l'entreprise se trouve 53 av de Ganay, 91490 Milly-la-Foret. BERNARD FRANCOIS relève du secteur activité des médecins généralistes (code NAF 8621Z).
Fiche d'identité de BERNARD FRANCOIS
INSEE- Dénomination
- BERNARD FRANCOIS
- SIREN
- 484 470 935
- SIRET (siège)
- 484 470 935 00038
- N° TVA intracommunautaire
- FR28484470935Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 484 470 935
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8621Z - Activité des médecins généralistes
- Date de création
- 01 juillet 2005
- Siège social
- 53 AV DE GANAY, 91490, MILLY-LA-FORET
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de BERNARD FRANCOIS
Activité des médecins généralistes
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Établissements de BERNARD FRANCOIS
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 91490 MILLY-LA-FORETSiègeActif
484 470 935 00038 · ouvert le 02 mai 2015 · NAF 8621Z
- 91310 MONTLHERYFermé
484 470 935 00012 · ouvert le 01 juillet 2005 · NAF 8621Z
- 77123 NOISY-SUR-ECOLEFermé
484 470 935 00020 · ouvert le 11 juillet 2008 · NAF 8621Z
Conformité de BERNARD FRANCOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERNARD FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BERNARD FRANCOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 2005
Questions fréquentes sur BERNARD FRANCOIS
Quel est le numéro SIREN de BERNARD FRANCOIS ?
Le numéro SIREN de BERNARD FRANCOIS est 484 470 935. Le SIRET de son siège social est 484 470 935 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28484470935.
Où se situe le siège social de BERNARD FRANCOIS ?
Le siège social de BERNARD FRANCOIS est situé 53 av de Ganay, 91490 Milly-la-Foret.
BERNARD FRANCOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, BERNARD FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERNARD FRANCOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD FRANCOIS.
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