BERNARD FRANCOIS
Active1071C · Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
BERNARD FRANCOIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 septembre 2006, identifié par le SIREN 492 018 791. Elle est domiciliée 4 Pl Jeanne d'Arc, 79140 Le Pin. Son activité principale est boulangerie et boulangerie-pâtisserie (code NAF 1071C) et emploie 1 ou 2 salariés.
Fiche d'identité de BERNARD FRANCOIS
INSEE- Dénomination
- BERNARD FRANCOIS
- SIREN
- 492 018 791
- SIRET (siège)
- 492 018 791 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR13492018791Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 492 018 791
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1071C - Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
- Date de création
- 27 septembre 2006
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- 4 PL JEANNE D'ARC, 79140, LE PIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BERNARD FRANCOIS
Boulangerie pâtisserie Boulangerie, pâtisserie
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Établissements de BERNARD FRANCOIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 79140 LE PINSiègeActif
492 018 791 00011 · ouvert le 01 septembre 2006 · NAF 1071C
Conformité de BERNARD FRANCOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERNARD FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BERNARD FRANCOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 septembre 2006
Questions fréquentes sur BERNARD FRANCOIS
Quel est le numéro SIREN de BERNARD FRANCOIS ?
Le numéro SIREN de BERNARD FRANCOIS est 492 018 791. Le SIRET de son siège social est 492 018 791 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13492018791.
Où se situe le siège social de BERNARD FRANCOIS ?
Le siège social de BERNARD FRANCOIS est situé 4 Pl Jeanne d'Arc, 79140 Le Pin.
BERNARD FRANCOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, BERNARD FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 septembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERNARD FRANCOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD FRANCOIS.
Combien de salariés compte BERNARD FRANCOIS ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, BERNARD FRANCOIS emploie 1 ou 2 salariés.
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