BERNARD FREDERIC

Active

Siren397 742 529Entrepreneur individuel21420 SAVIGNY-LES-BEAUNECréée le 01 juillet 1994

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BERNARD FREDERIC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 1994, identifié par le SIREN 397 742 529. Elle est domiciliée 13 rue Eulalie Fion, 21420 Savigny-les-Beaune. Son activité principale relève du code NAF 9003A.

Fiche d'identité de BERNARD FREDERIC

INSEE

Dénomination: BERNARD FREDERIC
SIREN: 397 742 529
SIRET (siège): 397 742 529 00035
N° TVA intracommunautaire: FR44397742529Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 397 742 529
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003A
Date de création: 01 juillet 1994
Siège social: 13 RUE EULALIE FION, 21420, SAVIGNY-LES-BEAUNE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de BERNARD FREDERIC

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de BERNARD FREDERIC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD FREDERIC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNARD FREDERIC

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

21420 SAVIGNY-LES-BEAUNESiègeActif
397 742 529 00035 · ouvert le 16 juin 2000 · NAF 9003A
69007 LYONFermé
397 742 529 00027 · ouvert le 01 mai 1995 · NAF 923A

Documents juridiques de BERNARD FREDERIC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNARD FREDERIC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD FREDERIC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 juillet 1994

Questions fréquentes sur BERNARD FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de BERNARD FREDERIC ?

Le numéro SIREN de BERNARD FREDERIC est 397 742 529. Le SIRET de son siège social est 397 742 529 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44397742529.

Où se situe le siège social de BERNARD FREDERIC ?

Le siège social de BERNARD FREDERIC est situé 13 rue Eulalie Fion, 21420 Savigny-les-Beaune.