Bernard Frédéric

Active

Siren983 474 016Entrepreneur individuel81160 Saint-JuéryCréée le 15 janvier 2024

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 983 474 016, Bernard Frédéric est un entrepreneur individuel créé le 15 janvier 2024. Elle est domiciliée 1 RTE de la Vallée, 81160 Saint-Juéry. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4791B.

Fiche d'identité de Bernard Frédéric

INSEE

Dénomination: Bernard Frédéric
SIREN: 983 474 016
SIRET (siège): 983 474 016 00018
N° TVA intracommunautaire: FR26983474016Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 983 474 016
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4791B
Date de création: 15 janvier 2024
Siège social: 1 RTE de la Vallée, 81160, Saint-Juéry
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de Bernard Frédéric

Vente à distance (sans boutique physique) de vêtements et de produits personnalisés par la technique du Print On Demand POD sur des Marketplaces

Finances de Bernard Frédéric

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Bernard Frédéric

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Bernard Frédéric

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

81160 Saint-JuérySiègeActif
983 474 016 00018 · ouvert le 14 janvier 2024 · NAF 4791B

Documents juridiques de Bernard Frédéric

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 janvier 2024

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de Bernard Frédéric

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Bernard Frédéric. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Bernard Frédéric

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Bernard Frédéric. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Bernard Frédéric n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Bernard Frédéric

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

17 janvier 2024Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Albi
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-01-15 · Début d'activité : 2024-01-14

03 juillet 2024création
Date d'effet : 15 janvier 2024

Questions fréquentes sur Bernard Frédéric

Quel est le numéro SIREN de Bernard Frédéric ?

Le numéro SIREN de Bernard Frédéric est 983 474 016. Le SIRET de son siège social est 983 474 016 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26983474016.

Où se situe le siège social de Bernard Frédéric ?

Le siège social de Bernard Frédéric est situé 1 RTE de la Vallée, 81160 Saint-Juéry.