Bernard Gaétan

Active

Siren980 189 260Entrepreneur individuel69290 Saint-Genis-les-OllièresCréée le 11 janvier 2024

2341Z · Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Bernard Gaétan est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 janvier 2024 sous le numéro SIREN 980 189 260. Elle est domiciliée 1 All de Bel Air, 69290 Saint-Genis-les-Ollières. Elle exerce une activité de fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental (code NAF 2341Z).

Fiche d'identité de Bernard Gaétan

INSEE

Dénomination: Bernard Gaétan
SIREN: 980 189 260
SIRET (siège): 980 189 260 00014
N° TVA intracommunautaire: FR85980189260Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 980 189 260
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 2341Z - Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
Date de création: 11 janvier 2024
Siège social: 1 ALL DE BEL AIR, 69290, Saint-Genis-les-Ollières
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de Bernard Gaétan

Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental

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Établissements de Bernard Gaétan

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

69290 Saint-Genis-les-OllièresSiègeActif
980 189 260 00014 · ouvert le 21 septembre 2023 · NAF 2341Z

Documents juridiques de Bernard Gaétan

INPI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 octobre 2023

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 04 octobre 2023

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de Bernard Gaétan

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Bernard Gaétan. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Bernard Gaétan n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de Bernard Gaétan

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

17 janvier 2025création
Date d'effet : 11 janvier 2024
17 janvier 2025création
Date d'effet : 11 janvier 2024

Questions fréquentes sur Bernard Gaétan

Quel est le numéro SIREN de Bernard Gaétan ?

Le numéro SIREN de Bernard Gaétan est 980 189 260. Le SIRET de son siège social est 980 189 260 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85980189260.

Où se situe le siège social de Bernard Gaétan ?

Le siège social de Bernard Gaétan est situé 1 All de Bel Air, 69290 Saint-Genis-les-Ollières.

Bernard Gaétan est-elle toujours en activité ?

Oui, Bernard Gaétan est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Bernard Gaétan est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Bernard Gaétan.

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