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BERNARD GILBERT

Active
Siren409 825 692Entrepreneur individuel71330 SENS-SUR-SEILLECréée le 31 décembre 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERNARD GILBERT est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1982, identifié par le SIREN 409 825 692. Elle est domiciliée Bourg, 71330 Sens-sur-Seille. Son activité principale relève du code NAF 011A.

Fiche d'identité de BERNARD GILBERT

Dénomination
BERNARD GILBERT
SIREN
409 825 692
SIRET (siège)
409 825 692 00018
N° TVA intracommunautaire
FR51409825692Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 825 692
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
31 décembre 1982
Siège social
BOURG, 71330, SENS-SUR-SEILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNARD GILBERT

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BERNARD GILBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD GILBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNARD GILBERT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 71330 SENS-SUR-SEILLESiègeFermé

    409 825 692 00018 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 011A

Documents juridiques de BERNARD GILBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNARD GILBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD GILBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD GILBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD GILBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD GILBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD GILBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1982

Questions fréquentes sur BERNARD GILBERT

Quel est le numéro SIREN de BERNARD GILBERT ?

Le numéro SIREN de BERNARD GILBERT est 409 825 692. Le SIRET de son siège social est 409 825 692 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51409825692.

Où se situe le siège social de BERNARD GILBERT ?

Le siège social de BERNARD GILBERT est situé Bourg, 71330 Sens-sur-Seille.

BERNARD GILBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD GILBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD GILBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD GILBERT.

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