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BERNARD GOUSSARD ARCHITECTE

Active
Siren853 543 197SARL89260 PERCENEIGECréée le 03 septembre 2019

7111Z · Activités d'architecture

Documents
Capital social
1,0 k€

BERNARD GOUSSARD ARCHITECTE est une SARL immatriculée le 3 septembre 2019 sous le numéro SIREN 853 543 197. Elle est domiciliée 18 rue 18 rue des Pinsons Vertilly, 89260 Perceneige. BERNARD GOUSSARD ARCHITECTE relève du secteur activités d'architecture (code NAF 7111Z). La direction est assurée par BERNARD GOUSSARD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de BERNARD GOUSSARD ARCHITECTE

Dénomination
BERNARD GOUSSARD ARCHITECTE
SIREN
853 543 197
SIRET (siège)
853 543 197 00018
N° TVA intracommunautaire
FR32853543197Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 853 543 197
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
03 septembre 2019
Siège social
18 RUE 18 RUE DES PINSONS VERTILLY, 89260, PERCENEIGE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNARD GOUSSARD ARCHITECTE

La société a pour objet l'exercice de la profession d'architecte.

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Finances de BERNARD GOUSSARD ARCHITECTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BERNARD GOUSSARD ARCHITECTE

BG

BERNARD GOUSSARD

Gérant

Depuis la création (03 septembre 2019) · 7 ans

Établissements de BERNARD GOUSSARD ARCHITECTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89260 PERCENEIGESiègeActif

    853 543 197 00018 · ouvert le 30 août 2019 · NAF 7111Z

Documents juridiques de BERNARD GOUSSARD ARCHITECTE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 septembre 2019

  • Acte

Conformité de BERNARD GOUSSARD ARCHITECTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD GOUSSARD ARCHITECTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BERNARD GOUSSARD ARCHITECTE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BERNARD GOUSSARD ARCHITECTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BERNARD GOUSSARD ARCHITECTE

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de sens

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de sens

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de sens

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de sens

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de sens

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

  1. création

    Date d'effet : 03 septembre 2019

Questions fréquentes sur BERNARD GOUSSARD ARCHITECTE

Quel est le numéro SIREN de BERNARD GOUSSARD ARCHITECTE ?

Le numéro SIREN de BERNARD GOUSSARD ARCHITECTE est 853 543 197. Le SIRET de son siège social est 853 543 197 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32853543197.

Qui dirige BERNARD GOUSSARD ARCHITECTE ?

BERNARD GOUSSARD ARCHITECTE est dirigée par BERNARD GOUSSARD, gérant.

Où se situe le siège social de BERNARD GOUSSARD ARCHITECTE ?

Le siège social de BERNARD GOUSSARD ARCHITECTE est situé 18 rue 18 rue des Pinsons Vertilly, 89260 Perceneige.

BERNARD GOUSSARD ARCHITECTE est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD GOUSSARD ARCHITECTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 septembre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD GOUSSARD ARCHITECTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD GOUSSARD ARCHITECTE.