BERNARD JACQUELINE

Active

Siren414 960 476Entrepreneur individuel69650 SAINT-GERMAIN-AU-MONT-D'ORCréée le 01 mars 1996

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BERNARD JACQUELINE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 1996, identifié par le SIREN 414 960 476. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 av de la Paix, 69650 Saint-Germain-au-Mont-d'Or. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de BERNARD JACQUELINE

INSEE

Dénomination: BERNARD JACQUELINE
SIREN: 414 960 476
SIRET (siège): 414 960 476 00011
N° TVA intracommunautaire: FR27414960476Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 414 960 476
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0111Z
Date de création: 01 mars 1996
Siège social: 7 AV DE LA PAIX, 69650, SAINT-GERMAIN-AU-MONT-D'OR
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BERNARD JACQUELINE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de BERNARD JACQUELINE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD JACQUELINE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BERNARD JACQUELINE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

69650 SAINT-GERMAIN-AU-MONT-D'ORSiègeActif
414 960 476 00011 · ouvert le 01 mars 1996 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BERNARD JACQUELINE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNARD JACQUELINE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD JACQUELINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD JACQUELINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD JACQUELINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD JACQUELINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD JACQUELINE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 mars 1996

Questions fréquentes sur BERNARD JACQUELINE

Quel est le numéro SIREN de BERNARD JACQUELINE ?

Le numéro SIREN de BERNARD JACQUELINE est 414 960 476. Le SIRET de son siège social est 414 960 476 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27414960476.

Où se situe le siège social de BERNARD JACQUELINE ?

Le siège social de BERNARD JACQUELINE est situé 7 av de la Paix, 69650 Saint-Germain-au-Mont-d'Or.