CheckersProcédures

BERNARD JACQUES

Active
Siren343 576 773Entrepreneur individuel01300 BELLEYCréée le 04 janvier 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERNARD JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 4 janvier 1988 sous le numéro SIREN 343 576 773. Elle est domiciliée zi de Coron, 01300 Belley. L'entreprise déclare le code NAF 9311Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BERNARD JACQUES

Dénomination
BERNARD JACQUES
SIREN
343 576 773
SIRET (siège)
343 576 773 00018
N° TVA intracommunautaire
FR86343576773Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 343 576 773
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9311Z
Date de création
04 janvier 1988
Siège social
ZI DE CORON, 01300, BELLEY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BERNARD JACQUES

Gestion d'installations sportives

Finances de BERNARD JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNARD JACQUES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01300 BELLEYSiègeActif

    343 576 773 00018 · ouvert le 04 janvier 1988 · NAF 9311Z

  • 95100 ARGENTEUILFermé

    343 576 773 00026 · ouvert le 01 mars 2009 · NAF 9311Z

Documents juridiques de BERNARD JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNARD JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 janvier 1988

Questions fréquentes sur BERNARD JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BERNARD JACQUES ?

Le numéro SIREN de BERNARD JACQUES est 343 576 773. Le SIRET de son siège social est 343 576 773 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86343576773.

Où se situe le siège social de BERNARD JACQUES ?

Le siège social de BERNARD JACQUES est situé zi de Coron, 01300 Belley.

BERNARD JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 janvier 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD JACQUES.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises gestion d'installations sportives

Toutes les entreprises avec le code NAF 9311Z

Entreprises à Belley

Toutes les entreprises à Belley