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BERNARD JACQUES

Active
Siren431 048 438Entrepreneur individuel01960 PéronnasCréée le 01 janvier 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERNARD JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1998, identifié par le SIREN 431 048 438. Son siège social est situé 1825 AV de Lyon, 01960 Péronnas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003B.

Fiche d'identité de BERNARD JACQUES

Dénomination
BERNARD JACQUES
SIREN
431 048 438
SIRET (siège)
431 048 438 00037
N° TVA intracommunautaire
FR11431048438Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 048 438
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
01 janvier 1998
Siège social
1825 AV de Lyon, 01960, Péronnas
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BERNARD JACQUES

Autre création artistique

Finances de BERNARD JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNARD JACQUES

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 01960 PéronnasSiègeActif

    431 048 438 00037 · ouvert le 24 juin 2021 · NAF 9003B

  • 38520 LES DEUX ALPESActif

    431 048 438 00011 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 6820A

  • 01240 MarlieuxFermé

    431 048 438 00029 · ouvert le 24 juin 2021 · NAF 9003B

Documents juridiques de BERNARD JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNARD JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1998

Questions fréquentes sur BERNARD JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BERNARD JACQUES ?

Le numéro SIREN de BERNARD JACQUES est 431 048 438. Le SIRET de son siège social est 431 048 438 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11431048438.

Où se situe le siège social de BERNARD JACQUES ?

Le siège social de BERNARD JACQUES est situé 1825 AV de Lyon, 01960 Péronnas.

BERNARD JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD JACQUES.

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