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BERNARD JACQUES

Active
Siren431 098 813Entrepreneur individuel01800 MEXIMIEUXCréée le 01 janvier 1979
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 431 098 813, BERNARD JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1979. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 rue de l'Ancienne Cure, 01800 Meximieux. L'entreprise déclare le code NAF 9001Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BERNARD JACQUES

Dénomination
BERNARD JACQUES
SIREN
431 098 813
SIRET (siège)
431 098 813 00014
N° TVA intracommunautaire
FR10431098813Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 098 813
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9001Z
Date de création
01 janvier 1979
Siège social
17 RUE DE L'ANCIENNE CURE, 01800, MEXIMIEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNARD JACQUES

Arts du spectacle vivant

Finances de BERNARD JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNARD JACQUES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 01800 MEXIMIEUXSiègeFermé

    431 098 813 00014 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 9001Z

Documents juridiques de BERNARD JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNARD JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1979

Questions fréquentes sur BERNARD JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BERNARD JACQUES ?

Le numéro SIREN de BERNARD JACQUES est 431 098 813. Le SIRET de son siège social est 431 098 813 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10431098813.

Où se situe le siège social de BERNARD JACQUES ?

Le siège social de BERNARD JACQUES est situé 17 rue de l'Ancienne Cure, 01800 Meximieux.

BERNARD JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD JACQUES.

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