CheckersProcédures

BERNARD JAMES

Active
Siren412 596 645Entrepreneur individuel17400 TERNANTCréée le 31 décembre 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERNARD JAMES est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1987 sous le numéro SIREN 412 596 645. Le siège social de l'entreprise se trouve La Cigogne, 17400 Ternant. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.

Fiche d'identité de BERNARD JAMES

Dénomination
BERNARD JAMES
SIREN
412 596 645
SIRET (siège)
412 596 645 00017
N° TVA intracommunautaire
FR10412596645Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 596 645
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
31 décembre 1987
Siège social
LA CIGOGNE, 17400, TERNANT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNARD JAMES

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BERNARD JAMES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD JAMES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNARD JAMES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 17400 TERNANTSiègeFermé

    412 596 645 00017 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 011A

Documents juridiques de BERNARD JAMES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNARD JAMES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD JAMES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD JAMES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD JAMES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD JAMES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD JAMES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1987

Questions fréquentes sur BERNARD JAMES

Quel est le numéro SIREN de BERNARD JAMES ?

Le numéro SIREN de BERNARD JAMES est 412 596 645. Le SIRET de son siège social est 412 596 645 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10412596645.

Où se situe le siège social de BERNARD JAMES ?

Le siège social de BERNARD JAMES est situé La Cigogne, 17400 Ternant.

BERNARD JAMES est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD JAMES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD JAMES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD JAMES.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises à Ternant

Toutes les entreprises à Ternant