BERNARD JAMES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BERNARD JAMES est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 949 604 383. Elle est domiciliée 2 RUE des Vergers LIEU DIT LE CLUZEAU, 16230 Val-de-Bonnieure. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.
Fiche d'identité de BERNARD JAMES
INSEE- Dénomination
- BERNARD JAMES
- SIREN
- 949 604 383
- SIRET (siège)
- 949 604 383 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR82949604383Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 949 604 383
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z
- Date de création
- -
- Siège social
- 2 RUE des Vergers LIEU DIT LE CLUZEAU, 16230, Val-de-Bonnieure
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BERNARD JAMES
PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL
Finances de BERNARD JAMES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BERNARD JAMES
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BERNARD JAMES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 16230 Val-de-BonnieureSiègeActif
949 604 383 00016 · ouvert le 16 juin 2022 · NAF 3511Z
Documents juridiques de BERNARD JAMES
INPIComptes annuels de BERNARD JAMES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD JAMES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BERNARD JAMES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD JAMES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERNARD JAMES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BERNARD JAMES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur BERNARD JAMES
Quel est le numéro SIREN de BERNARD JAMES ?
Le numéro SIREN de BERNARD JAMES est 949 604 383. Le SIRET de son siège social est 949 604 383 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82949604383.
Où se situe le siège social de BERNARD JAMES ?
Le siège social de BERNARD JAMES est situé 2 RUE des Vergers LIEU DIT LE CLUZEAU, 16230 Val-de-Bonnieure.
BERNARD JAMES est-elle toujours en activité ?
Oui, BERNARD JAMES est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERNARD JAMES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD JAMES.
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