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BERNARD JEAN

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Siren394 429 799Entrepreneur individuel21270 ETEVAUXCréée le 01 mars 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERNARD JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 1994, identifié par le SIREN 394 429 799. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue de Bourgogne, 21270 Etevaux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de BERNARD JEAN

Dénomination
BERNARD JEAN
SIREN
394 429 799
SIRET (siège)
394 429 799 00023
N° TVA intracommunautaire
FR86394429799Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 429 799
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
01 mars 1994
Siège social
5 RUE DE BOURGOGNE, 21270, ETEVAUX
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BERNARD JEAN

production et vente d'électricité photovoltaïque

Finances de BERNARD JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNARD JEAN

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 21270 ETEVAUXSiègeActif

    394 429 799 00023 · ouvert le 01 février 2021 · NAF 3511Z

  • 21270 ETEVAUXActif

    394 429 799 00015 · ouvert le 01 mars 1994 · NAF 6820B

Documents juridiques de BERNARD JEAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 février 2021

  • Acte

Comptes annuels de BERNARD JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD JEAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-02-03 · Début d'activité : 2021-02-01

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 1994

Questions fréquentes sur BERNARD JEAN

Quel est le numéro SIREN de BERNARD JEAN ?

Le numéro SIREN de BERNARD JEAN est 394 429 799. Le SIRET de son siège social est 394 429 799 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86394429799.

Où se situe le siège social de BERNARD JEAN ?

Le siège social de BERNARD JEAN est situé 5 rue de Bourgogne, 21270 Etevaux.

BERNARD JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD JEAN.

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