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BERNARD JEAN

Active
Siren410 988 968Entrepreneur individuel73190 SAINT-BALDOPHCréée le 01 janvier 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 410 988 968, BERNARD JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1980. Son siège social est situé 583 Rte Fontaine Lamee, 73190 Saint-Baldoph. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de BERNARD JEAN

Dénomination
BERNARD JEAN
SIREN
410 988 968
SIRET (siège)
410 988 968 00013
N° TVA intracommunautaire
FR13410988968Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 988 968
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1980
Siège social
583 RTE FONTAINE LAMEE, 73190, SAINT-BALDOPH
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNARD JEAN

Culture de la vigne

Finances de BERNARD JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BERNARD JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73190 SAINT-BALDOPHSiègeActif

    410 988 968 00013 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 0121Z

Documents juridiques de BERNARD JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNARD JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur BERNARD JEAN

Quel est le numéro SIREN de BERNARD JEAN ?

Le numéro SIREN de BERNARD JEAN est 410 988 968. Le SIRET de son siège social est 410 988 968 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13410988968.

Où se situe le siège social de BERNARD JEAN ?

Le siège social de BERNARD JEAN est situé 583 Rte Fontaine Lamee, 73190 Saint-Baldoph.

BERNARD JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD JEAN.

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