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BERNARD JEAN

Active
Siren428 936 215Entrepreneur individuel01200 VALSERHONECréée le 01 janvier 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 428 936 215, BERNARD JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1981. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 av Marechal Leclerc - Bellegarde, 01200 Valserhone. L'entreprise déclare le code NAF 9491Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BERNARD JEAN

Dénomination
BERNARD JEAN
SIREN
428 936 215
SIRET (siège)
428 936 215 00022
N° TVA intracommunautaire
FR61428936215Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 936 215
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9491Z
Date de création
01 janvier 1981
Siège social
17 AV MARECHAL LECLERC - BELLEGARDE, 01200, VALSERHONE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BERNARD JEAN

Activités des organisations religieuses

Finances de BERNARD JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNARD JEAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01200 VALSERHONESiègeActif

    428 936 215 00022 · ouvert le 30 novembre 2001 · NAF 9491Z

  • 01100 BELLIGNATFermé

    428 936 215 00014 · ouvert le 01 janvier 1981 · NAF 913A

Documents juridiques de BERNARD JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNARD JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1981

Questions fréquentes sur BERNARD JEAN

Quel est le numéro SIREN de BERNARD JEAN ?

Le numéro SIREN de BERNARD JEAN est 428 936 215. Le SIRET de son siège social est 428 936 215 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61428936215.

Où se situe le siège social de BERNARD JEAN ?

Le siège social de BERNARD JEAN est situé 17 av Marechal Leclerc - Bellegarde, 01200 Valserhone.

BERNARD JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD JEAN.

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