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BERNARD JEAN

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Siren501 565 899Entrepreneur individuel01310 SAINT-REMYCréée le 13 novembre 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERNARD JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 novembre 2007, identifié par le SIREN 501 565 899. Elle est domiciliée Ld End Spert, 01310 Saint-Remy. L'entreprise déclare le code NAF 0149Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BERNARD JEAN

Dénomination
BERNARD JEAN
SIREN
501 565 899
SIRET (siège)
501 565 899 00017
N° TVA intracommunautaire
FR50501565899Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 565 899
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
13 novembre 2007
Siège social
LD END SPERT, 01310, SAINT-REMY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNARD JEAN

Élevage d'autres animaux

Finances de BERNARD JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNARD JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01310 SAINT-REMYSiègeActif

    501 565 899 00017 · ouvert le 13 novembre 2007 · NAF 0149Z

Documents juridiques de BERNARD JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNARD JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 novembre 2007

Questions fréquentes sur BERNARD JEAN

Quel est le numéro SIREN de BERNARD JEAN ?

Le numéro SIREN de BERNARD JEAN est 501 565 899. Le SIRET de son siège social est 501 565 899 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50501565899.

Où se situe le siège social de BERNARD JEAN ?

Le siège social de BERNARD JEAN est situé Ld End Spert, 01310 Saint-Remy.

BERNARD JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 novembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD JEAN.

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