BERNARD JEAN-CLAUDE
ActiveBERNARD JEAN-CLAUDE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er septembre 1983 sous le numéro SIREN 402 586 150. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Tertre Bonnier, 22650 Beaussais-sur-Mer. Son activité principale relève du code NAF 011A.
Fiche d'identité de BERNARD JEAN-CLAUDE
INSEE- Dénomination
- BERNARD JEAN-CLAUDE
- SIREN
- 402 586 150
- SIRET (siège)
- 402 586 150 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR16402586150Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 586 150
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011A
- Date de création
- 01 septembre 1983
- Siège social
- LE TERTRE BONNIER, 22650, BEAUSSAIS-SUR-MER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BERNARD JEAN-CLAUDE
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Établissements de BERNARD JEAN-CLAUDE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 22650 BEAUSSAIS-SUR-MERSiègeFermé
402 586 150 00011 · ouvert le 01 septembre 1983 · NAF 011A
Conformité de BERNARD JEAN-CLAUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD JEAN-CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERNARD JEAN-CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BERNARD JEAN-CLAUDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 septembre 1983
Questions fréquentes sur BERNARD JEAN-CLAUDE
Quel est le numéro SIREN de BERNARD JEAN-CLAUDE ?
Le numéro SIREN de BERNARD JEAN-CLAUDE est 402 586 150. Le SIRET de son siège social est 402 586 150 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16402586150.
Où se situe le siège social de BERNARD JEAN-CLAUDE ?
Le siège social de BERNARD JEAN-CLAUDE est situé Le Tertre Bonnier, 22650 Beaussais-sur-Mer.
BERNARD JEAN-CLAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, BERNARD JEAN-CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERNARD JEAN-CLAUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD JEAN-CLAUDE.
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