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BERNARD JEAN-CLAUDE

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Siren402 586 150Entrepreneur individuel22650 BEAUSSAIS-SUR-MERCréée le 01 septembre 1983

BERNARD JEAN-CLAUDE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er septembre 1983 sous le numéro SIREN 402 586 150. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Tertre Bonnier, 22650 Beaussais-sur-Mer. Son activité principale relève du code NAF 011A.

Fiche d'identité de BERNARD JEAN-CLAUDE

Dénomination
BERNARD JEAN-CLAUDE
SIREN
402 586 150
SIRET (siège)
402 586 150 00011
N° TVA intracommunautaire
FR16402586150Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 586 150
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 septembre 1983
Siège social
LE TERTRE BONNIER, 22650, BEAUSSAIS-SUR-MER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNARD JEAN-CLAUDE

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Établissements de BERNARD JEAN-CLAUDE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 22650 BEAUSSAIS-SUR-MERSiègeFermé

    402 586 150 00011 · ouvert le 01 septembre 1983 · NAF 011A

Conformité de BERNARD JEAN-CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD JEAN-CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD JEAN-CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BERNARD JEAN-CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1983

Questions fréquentes sur BERNARD JEAN-CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de BERNARD JEAN-CLAUDE ?

Le numéro SIREN de BERNARD JEAN-CLAUDE est 402 586 150. Le SIRET de son siège social est 402 586 150 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16402586150.

Où se situe le siège social de BERNARD JEAN-CLAUDE ?

Le siège social de BERNARD JEAN-CLAUDE est situé Le Tertre Bonnier, 22650 Beaussais-sur-Mer.

BERNARD JEAN-CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD JEAN-CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD JEAN-CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD JEAN-CLAUDE.