BERNARD JEAN-CLAUDE
Active9003B · Autre création artistique
Enregistré sous le numéro SIREN 487 446 908, BERNARD JEAN-CLAUDE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2003. Son siège social est situé 9 All des Marronniers, 95120 Ermont. BERNARD JEAN-CLAUDE relève du secteur autre création artistique (code NAF 9003B).
Fiche d'identité de BERNARD JEAN-CLAUDE
INSEE- Dénomination
- BERNARD JEAN-CLAUDE
- SIREN
- 487 446 908
- SIRET (siège)
- 487 446 908 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR67487446908Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 487 446 908
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 01 janvier 2003
- Siège social
- 9 ALL DES MARRONNIERS, 95120, ERMONT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BERNARD JEAN-CLAUDE
Autre création artistique
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Établissements de BERNARD JEAN-CLAUDE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 95120 ERMONTSiègeActif
487 446 908 00013 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 9003B
Conformité de BERNARD JEAN-CLAUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD JEAN-CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERNARD JEAN-CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BERNARD JEAN-CLAUDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2003
Questions fréquentes sur BERNARD JEAN-CLAUDE
Quel est le numéro SIREN de BERNARD JEAN-CLAUDE ?
Le numéro SIREN de BERNARD JEAN-CLAUDE est 487 446 908. Le SIRET de son siège social est 487 446 908 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67487446908.
Où se situe le siège social de BERNARD JEAN-CLAUDE ?
Le siège social de BERNARD JEAN-CLAUDE est situé 9 All des Marronniers, 95120 Ermont.
BERNARD JEAN-CLAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, BERNARD JEAN-CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERNARD JEAN-CLAUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD JEAN-CLAUDE.
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