BERNARD JEAN-DANIEL

Active

Siren802 804 930Entrepreneur individuel25580 GUYANS-DURNESCréée le 24 décembre 2014

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 802 804 930, BERNARD JEAN-DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 24 décembre 2014. Elle est domiciliée 9 Che Moutier Entree B, 25580 Guyans-Durnes. Son activité principale relève du code NAF 5610C.

Fiche d'identité de BERNARD JEAN-DANIEL

INSEE

Dénomination: BERNARD JEAN-DANIEL
SIREN: 802 804 930
SIRET (siège): 802 804 930 00047
N° TVA intracommunautaire: FR56802804930Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 802 804 930
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 10 mars 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 5610C
Date de création: 24 décembre 2014
Siège social: 9 CHE MOUTIER ENTREE B, 25580, GUYANS-DURNES
Établissements: 4
Statut: Active

Objet social de BERNARD JEAN-DANIEL

Formation en plasturgie

Finances de BERNARD JEAN-DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD JEAN-DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNARD JEAN-DANIEL

INSEE

4 établissements, dont 1 en activité.

25580 GUYANS-DURNESSiègeActif
802 804 930 00047 · ouvert le 10 avril 2020 · NAF 8559A
25000 BESANCONFermé
802 804 930 00013 · ouvert le 15 juin 2014 · NAF 5610C
25770 FRANOISFermé
802 804 930 00021 · ouvert le 05 janvier 2015 · NAF 5610C
25410 DANNEMARIE-SUR-CRETEFermé
802 804 930 00039 · ouvert le 01 juin 2015 · NAF 5610C

Documents juridiques de BERNARD JEAN-DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNARD JEAN-DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD JEAN-DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD JEAN-DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD JEAN-DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD JEAN-DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD JEAN-DANIEL

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

11 octobre 2015Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-09-28 · Début d'activité : 2015-06-01

10 mars 2025création
Date d'effet : 24 décembre 2014

Questions fréquentes sur BERNARD JEAN-DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BERNARD JEAN-DANIEL ?

Le numéro SIREN de BERNARD JEAN-DANIEL est 802 804 930. Le SIRET de son siège social est 802 804 930 00047. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56802804930.

Où se situe le siège social de BERNARD JEAN-DANIEL ?

Le siège social de BERNARD JEAN-DANIEL est situé 9 Che Moutier Entree B, 25580 Guyans-Durnes.