BERNARD JEAN-MARC
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 837 907 492, BERNARD JEAN-MARC est un entrepreneur individuel créé le 11 juin 2015. Le siège social de l'entreprise se trouve 126 bd Georges Clemenceau Rdc + 1er Etage, 13200 Arles. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de BERNARD JEAN-MARC
INSEE- Dénomination
- BERNARD JEAN-MARC
- SIREN
- 837 907 492
- SIRET (siège)
- 837 907 492 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR80837907492Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 837 907 492
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 11 juin 2015
- Siège social
- 126 BD GEORGES CLEMENCEAU RDC + 1ER ETAGE, 13200, ARLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BERNARD JEAN-MARC
Location de logements
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Établissements de BERNARD JEAN-MARC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13200 ARLESSiègeActif
837 907 492 00016 · ouvert le 11 juin 2015 · NAF 6820A
Conformité de BERNARD JEAN-MARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD JEAN-MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERNARD JEAN-MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BERNARD JEAN-MARC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 juin 2015
Questions fréquentes sur BERNARD JEAN-MARC
Quel est le numéro SIREN de BERNARD JEAN-MARC ?
Le numéro SIREN de BERNARD JEAN-MARC est 837 907 492. Le SIRET de son siège social est 837 907 492 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80837907492.
Où se situe le siège social de BERNARD JEAN-MARC ?
Le siège social de BERNARD JEAN-MARC est situé 126 bd Georges Clemenceau Rdc + 1er Etage, 13200 Arles.
BERNARD JEAN-MARC est-elle toujours en activité ?
Oui, BERNARD JEAN-MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juin 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERNARD JEAN-MARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD JEAN-MARC.
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