BERNARD JEAN-MARC
Active3511Z · Production d'électricité
Enregistré sous le numéro SIREN 981 764 327, BERNARD JEAN-MARC est un entrepreneur individuel. Son siège social est situé LD Les Bois de Bellevue Les Bois de Belllevue lieu-dit, 86530 Cenon-sur-Vienne. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de BERNARD JEAN-MARC
INSEE- Dénomination
- BERNARD JEAN-MARC
- SIREN
- 981 764 327
- SIRET (siège)
- 981 764 327 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR28981764327Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 981 764 327
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- -
- Siège social
- LD Les Bois de Bellevue Les Bois de Belllevue lieu-dit, 86530, Cenon-sur-Vienne
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BERNARD JEAN-MARC
PARTICULIERS PRODUCTEURS DENERGIE PHOTOVOLTAIQUE
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Établissements de BERNARD JEAN-MARC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 86530 Cenon-sur-VienneSiègeActif
981 764 327 00012 · ouvert le 25 octobre 2023 · NAF 3511Z
Conformité de BERNARD JEAN-MARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD JEAN-MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERNARD JEAN-MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BERNARD JEAN-MARC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur BERNARD JEAN-MARC
Quel est le numéro SIREN de BERNARD JEAN-MARC ?
Le numéro SIREN de BERNARD JEAN-MARC est 981 764 327. Le SIRET de son siège social est 981 764 327 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28981764327.
Où se situe le siège social de BERNARD JEAN-MARC ?
Le siège social de BERNARD JEAN-MARC est situé LD Les Bois de Bellevue Les Bois de Belllevue lieu-dit, 86530 Cenon-sur-Vienne.
BERNARD JEAN-MARC est-elle toujours en activité ?
Oui, BERNARD JEAN-MARC est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERNARD JEAN-MARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD JEAN-MARC.
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