BERNARD JEAN-MICHEL

Active

Siren409 819 331Entrepreneur individuel71160 MOTTE-SAINT-JEAN (LA)Créée le 31 décembre 1986

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 409 819 331, BERNARD JEAN-MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1986. Elle est domiciliée La Rochette, 71160 Motte-Saint-Jean (la). BERNARD JEAN-MICHEL relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z).

Fiche d'identité de BERNARD JEAN-MICHEL

INSEE

Dénomination: BERNARD JEAN-MICHEL
SIREN: 409 819 331
SIRET (siège): 409 819 331 00011
N° TVA intracommunautaire: FR77409819331Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 409 819 331
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création: 31 décembre 1986
Siège social: LA ROCHETTE, 71160, MOTTE-SAINT-JEAN (LA)
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BERNARD JEAN-MICHEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de BERNARD JEAN-MICHEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

71160 MOTTE-SAINT-JEAN (LA)SiègeActif
409 819 331 00011 · ouvert le 11 novembre 1986 · NAF 0142Z

Conformité de BERNARD JEAN-MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD JEAN-MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD JEAN-MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BERNARD JEAN-MICHEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 31 décembre 1986

Questions fréquentes sur BERNARD JEAN-MICHEL

Quel est le numéro SIREN de BERNARD JEAN-MICHEL ?

Le numéro SIREN de BERNARD JEAN-MICHEL est 409 819 331. Le SIRET de son siège social est 409 819 331 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77409819331.

Où se situe le siège social de BERNARD JEAN-MICHEL ?

Le siège social de BERNARD JEAN-MICHEL est situé La Rochette, 71160 Motte-Saint-Jean (la).