BERNARD JEAN-PAUL
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 7,5 k€
BERNARD JEAN-PAUL est une société civile immatriculée le 22 décembre 2021 sous le numéro SIREN 908 444 912. Elle est domiciliée 2 Rte de Cremieu, 38280 Janneyrias. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par THIBAULT RUBIN en qualité de gérant.
Fiche d'identité de BERNARD JEAN-PAUL
INSEE- Dénomination
- BERNARD JEAN-PAUL
- SIREN
- 908 444 912
- SIRET (siège)
- 908 444 912 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR50908444912Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 908 444 912
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 22 décembre 2021
- Siège social
- 2 RTE DE CREMIEU, 38280, JANNEYRIAS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BERNARD JEAN-PAUL
Cultures de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Finances de BERNARD JEAN-PAUL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BERNARD JEAN-PAUL
INSEEÉtablissements de BERNARD JEAN-PAUL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 38280 JANNEYRIASSiègeActif
908 444 912 00020 · ouvert le 31 décembre 2022 · NAF 0111Z
- 01480 SAVIGNEUXFermé
908 444 912 00012 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 0111Z
Documents juridiques de BERNARD JEAN-PAUL
INPIConformité de BERNARD JEAN-PAUL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD JEAN-PAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne BERNARD JEAN-PAUL. Elle date de 2001. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 09 octobre 2001 · N° 99-43.205
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BERNARD JEAN-PAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BERNARD JEAN-PAUL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne
RUBIN Thibault Charles Franck Marie nom d'usage : RUBIN devient gérant. BERNARD Jean-Paul nom d'usage : BERNARD n'est plus gérant
- création
Date d'effet : 22 décembre 2021
Questions fréquentes sur BERNARD JEAN-PAUL
Quel est le numéro SIREN de BERNARD JEAN-PAUL ?
Le numéro SIREN de BERNARD JEAN-PAUL est 908 444 912. Le SIRET de son siège social est 908 444 912 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50908444912.
Qui dirige BERNARD JEAN-PAUL ?
BERNARD JEAN-PAUL est dirigée par THIBAULT RUBIN, gérant.
Où se situe le siège social de BERNARD JEAN-PAUL ?
Le siège social de BERNARD JEAN-PAUL est situé 2 Rte de Cremieu, 38280 Janneyrias.
BERNARD JEAN-PAUL est-elle toujours en activité ?
Oui, BERNARD JEAN-PAUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 décembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERNARD JEAN-PAUL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD JEAN-PAUL.
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