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BERNARD JEAN-PAUL

Active
Siren908 444 912Société civile38280 JANNEYRIASCréée le 22 décembre 2021

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
7,5 k€

BERNARD JEAN-PAUL est une société civile immatriculée le 22 décembre 2021 sous le numéro SIREN 908 444 912. Elle est domiciliée 2 Rte de Cremieu, 38280 Janneyrias. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par THIBAULT RUBIN en qualité de gérant.

Fiche d'identité de BERNARD JEAN-PAUL

Dénomination
BERNARD JEAN-PAUL
SIREN
908 444 912
SIRET (siège)
908 444 912 00020
N° TVA intracommunautaire
FR50908444912Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 908 444 912
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
22 décembre 2021
Siège social
2 RTE DE CREMIEU, 38280, JANNEYRIAS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BERNARD JEAN-PAUL

Cultures de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de BERNARD JEAN-PAUL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BERNARD JEAN-PAUL

TR

THIBAULT RUBIN

Gérant

Depuis la création (22 décembre 2021) · 4 ans

Établissements de BERNARD JEAN-PAUL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38280 JANNEYRIASSiègeActif

    908 444 912 00020 · ouvert le 31 décembre 2022 · NAF 0111Z

  • 01480 SAVIGNEUXFermé

    908 444 912 00012 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BERNARD JEAN-PAUL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 août 2023

  • Acte

Dépôt du 22 février 2023

  • Acte

Dépôt du 22 décembre 2021

  • Acte

Conformité de BERNARD JEAN-PAUL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD JEAN-PAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne BERNARD JEAN-PAUL. Elle date de 2001. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BERNARD JEAN-PAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BERNARD JEAN-PAUL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

    RUBIN Thibault Charles Franck Marie nom d'usage : RUBIN devient gérant. BERNARD Jean-Paul nom d'usage : BERNARD n'est plus gérant

  1. création

    Date d'effet : 22 décembre 2021

Questions fréquentes sur BERNARD JEAN-PAUL

Quel est le numéro SIREN de BERNARD JEAN-PAUL ?

Le numéro SIREN de BERNARD JEAN-PAUL est 908 444 912. Le SIRET de son siège social est 908 444 912 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50908444912.

Qui dirige BERNARD JEAN-PAUL ?

BERNARD JEAN-PAUL est dirigée par THIBAULT RUBIN, gérant.

Où se situe le siège social de BERNARD JEAN-PAUL ?

Le siège social de BERNARD JEAN-PAUL est situé 2 Rte de Cremieu, 38280 Janneyrias.

BERNARD JEAN-PAUL est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD JEAN-PAUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 décembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD JEAN-PAUL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD JEAN-PAUL.

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