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BERNARD JEANNE

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Siren413 264 540Entrepreneur individuel16240 MONTJEANCréée le 31 décembre 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 413 264 540, BERNARD JEANNE est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1982. Le siège social de l'entreprise se trouve Fayolle, 16240 Montjean. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BERNARD JEANNE

Dénomination
BERNARD JEANNE
SIREN
413 264 540
SIRET (siège)
413 264 540 00019
N° TVA intracommunautaire
FR63413264540Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 264 540
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
31 décembre 1982
Siège social
FAYOLLE, 16240, MONTJEAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNARD JEANNE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de BERNARD JEANNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD JEANNE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BERNARD JEANNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 16240 MONTJEANSiègeActif

    413 264 540 00019 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BERNARD JEANNE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNARD JEANNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD JEANNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD JEANNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD JEANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD JEANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD JEANNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1982

Questions fréquentes sur BERNARD JEANNE

Quel est le numéro SIREN de BERNARD JEANNE ?

Le numéro SIREN de BERNARD JEANNE est 413 264 540. Le SIRET de son siège social est 413 264 540 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63413264540.

Où se situe le siège social de BERNARD JEANNE ?

Le siège social de BERNARD JEANNE est situé Fayolle, 16240 Montjean.

BERNARD JEANNE est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD JEANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD JEANNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD JEANNE.

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