BERNARD JOSETTE
ActiveBERNARD JOSETTE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1990 sous le numéro SIREN 430 775 213. Elle est domiciliée 104 Res Santa Marina, 11560 Fleury. Elle est rattachée au code d'activité NAF 702A.
Fiche d'identité de BERNARD JOSETTE
INSEE- Dénomination
- BERNARD JOSETTE
- SIREN
- 430 775 213
- SIRET (siège)
- 430 775 213 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR83430775213Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 430 775 213
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702A
- Date de création
- 01 janvier 1990
- Siège social
- 104 RES SANTA MARINA, 11560, FLEURY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BERNARD JOSETTE
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Établissements de BERNARD JOSETTE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 11560 FLEURYSiègeFermé
430 775 213 00019 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 702A
Conformité de BERNARD JOSETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD JOSETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERNARD JOSETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BERNARD JOSETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1990
Questions fréquentes sur BERNARD JOSETTE
Quel est le numéro SIREN de BERNARD JOSETTE ?
Le numéro SIREN de BERNARD JOSETTE est 430 775 213. Le SIRET de son siège social est 430 775 213 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83430775213.
Où se situe le siège social de BERNARD JOSETTE ?
Le siège social de BERNARD JOSETTE est situé 104 Res Santa Marina, 11560 Fleury.
BERNARD JOSETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, BERNARD JOSETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERNARD JOSETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD JOSETTE.
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