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BERNARD-LE CARPONT

Active
Siren502 898 968SCI29350 MOELAN SUR MERCréée le 04 mars 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

BERNARD-LE CARPONT est une SCI immatriculée le 4 mars 2008 sous le numéro SIREN 502 898 968. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Carpont, 29350 Moelan sur Mer. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par YVES BERNARD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de BERNARD-LE CARPONT

Dénomination
BERNARD-LE CARPONT
SIREN
502 898 968
SIRET (siège)
502 898 968 00016
N° TVA intracommunautaire
FR44502898968Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 898 968
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
04 mars 2008
Siège social
LE CARPONT, 29350, MOELAN SUR MER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNARD-LE CARPONT

Acquisition, administration, gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers ainsi que l'aliénation

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de BERNARD-LE CARPONT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD-LE CARPONT

PB

PIERRE-YVES BERNARD

Autre

Depuis la création (04 mars 2008) · 18 ans

YB

YVES BERNARD

Gérant

Depuis la création (04 mars 2008) · 18 ans

Établissements de BERNARD-LE CARPONT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 29350 MOELAN SUR MERSiègeActif

    502 898 968 00016 · ouvert le 22 janvier 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de BERNARD-LE CARPONT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 juillet 2008

  • Acte

Dépôt du 04 mars 2008

  • Acte

Comptes annuels de BERNARD-LE CARPONT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD-LE CARPONT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD-LE CARPONT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD-LE CARPONT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BERNARD-LE CARPONT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BERNARD-LE CARPONT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD-LE CARPONT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-03-04 · Début d'activité : 2008-01-22

  1. création

    Date d'effet : 04 mars 2008

Questions fréquentes sur BERNARD-LE CARPONT

Quel est le numéro SIREN de BERNARD-LE CARPONT ?

Le numéro SIREN de BERNARD-LE CARPONT est 502 898 968. Le SIRET de son siège social est 502 898 968 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44502898968.

Qui dirige BERNARD-LE CARPONT ?

BERNARD-LE CARPONT est dirigée par YVES BERNARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BERNARD-LE CARPONT ?

Le siège social de BERNARD-LE CARPONT est situé Le Carpont, 29350 Moelan sur Mer.

BERNARD-LE CARPONT est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD-LE CARPONT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mars 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD-LE CARPONT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD-LE CARPONT.

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