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BERNARD MANUEL

Active
Siren448 478 636Entrepreneur individuel26540 MOURS-SAINT-EUSEBECréée le 15 juin 2014
Liquidation judiciaire - clôture en 2011Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 448 478 636, BERNARD MANUEL est un entrepreneur individuel créé le 15 juin 2014. Elle est domiciliée Le Grand chemin Nord, 26540 Mours-Saint-Eusebe. L'entreprise déclare le code NAF 4399D comme activité principale.

Fiche d'identité de BERNARD MANUEL

Dénomination
BERNARD MANUEL
SIREN
448 478 636
SIRET (siège)
448 478 636 00021
N° TVA intracommunautaire
FR39448478636Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 478 636
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399D
Date de création
15 juin 2014
Siège social
LE GRAND CHEMIN NORD, 26540, MOURS-SAINT-EUSEBE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BERNARD MANUEL

TECHNICIEN PISCINE

Finances de BERNARD MANUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD MANUEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNARD MANUEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 26540 MOURS-SAINT-EUSEBESiègeActif

    448 478 636 00021 · ouvert le 01 juin 2014 · NAF 4399D

  • 26120 MONTMEYRANFermé

    448 478 636 00013 · ouvert le 24 mars 2003 · NAF 158C

Documents juridiques de BERNARD MANUEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNARD MANUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD MANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD MANUEL

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour BERNARD MANUEL. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 18 avril 2011 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 18 avril 2011 · publié le 05 décembre 2011 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Aucune mention de BERNARD MANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD MANUEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 18 avril 2011 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  1. création

    Date d'effet : 15 juin 2014

Questions fréquentes sur BERNARD MANUEL

Quel est le numéro SIREN de BERNARD MANUEL ?

Le numéro SIREN de BERNARD MANUEL est 448 478 636. Le SIRET de son siège social est 448 478 636 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39448478636.

Où se situe le siège social de BERNARD MANUEL ?

Le siège social de BERNARD MANUEL est situé Le Grand chemin Nord, 26540 Mours-Saint-Eusebe.

BERNARD MANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD MANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD MANUEL est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. BERNARD MANUEL a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 18 avril 2011 pour insuffisance d'actif.

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