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BERNARD MARCEL

Active
Siren332 530 088Entrepreneur individuel38110 MONTAGNIEUCréée le 02 août 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 332 530 088, BERNARD MARCEL est un entrepreneur individuel créé le 2 août 1985. Le siège social de l'entreprise se trouve 41 Che du Devez, 38110 Montagnieu. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5621Z.

Fiche d'identité de BERNARD MARCEL

Dénomination
BERNARD MARCEL
SIREN
332 530 088
SIRET (siège)
332 530 088 00027
N° TVA intracommunautaire
FR81332530088Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 332 530 088
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5621Z
Date de création
02 août 1985
Siège social
41 CHE DU DEVEZ, 38110, MONTAGNIEU
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BERNARD MARCEL

Cuisinier chez les particuliers

Finances de BERNARD MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNARD MARCEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38110 MONTAGNIEUSiègeActif

    332 530 088 00027 · ouvert le 15 avril 2018 · NAF 5621Z

  • 38300 NIVOLAS-VERMELLEFermé

    332 530 088 00019 · ouvert le 01 mai 1985 · NAF 515F

Documents juridiques de BERNARD MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNARD MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD MARCEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-04-15

  1. création

    Date d'effet : 02 août 1985

Questions fréquentes sur BERNARD MARCEL

Quel est le numéro SIREN de BERNARD MARCEL ?

Le numéro SIREN de BERNARD MARCEL est 332 530 088. Le SIRET de son siège social est 332 530 088 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81332530088.

Où se situe le siège social de BERNARD MARCEL ?

Le siège social de BERNARD MARCEL est situé 41 Che du Devez, 38110 Montagnieu.

BERNARD MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 août 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD MARCEL.

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