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BERNARD MARCEL

Active
Siren402 898 563Entrepreneur individuel12500 CASTELNAU-DE-MANDAILLESCréée le 01 janvier 1975
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 402 898 563, BERNARD MARCEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1975. Le siège social de l'entreprise se trouve Gircoules, 12500 Castelnau-de-Mandailles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0141Z.

Fiche d'identité de BERNARD MARCEL

Dénomination
BERNARD MARCEL
SIREN
402 898 563
SIRET (siège)
402 898 563 00018
N° TVA intracommunautaire
FR41402898563Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 898 563
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
01 janvier 1975
Siège social
GIRCOULES, 12500, CASTELNAU-DE-MANDAILLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNARD MARCEL

Élevage de vaches laitières

Finances de BERNARD MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNARD MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12500 CASTELNAU-DE-MANDAILLESSiègeActif

    402 898 563 00018 · ouvert le 01 janvier 1975 · NAF 0141Z

Documents juridiques de BERNARD MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNARD MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1975

Questions fréquentes sur BERNARD MARCEL

Quel est le numéro SIREN de BERNARD MARCEL ?

Le numéro SIREN de BERNARD MARCEL est 402 898 563. Le SIRET de son siège social est 402 898 563 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41402898563.

Où se situe le siège social de BERNARD MARCEL ?

Le siège social de BERNARD MARCEL est situé Gircoules, 12500 Castelnau-de-Mandailles.

BERNARD MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1975. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD MARCEL.

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