BERNARD MARCEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BERNARD MARCEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1986, identifié par le SIREN 427 445 663. Elle est domiciliée Rte de Legny, 69620 Val d'Oingt. L'entreprise déclare le code NAF 0141Z comme activité principale.
Fiche d'identité de BERNARD MARCEL
INSEE- Dénomination
- BERNARD MARCEL
- SIREN
- 427 445 663
- SIRET (siège)
- 427 445 663 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR08427445663Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 427 445 663
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0141Z
- Date de création
- 01 janvier 1986
- Siège social
- RTE DE LEGNY, 69620, VAL D'OINGT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BERNARD MARCEL
Élevage de vaches laitières
Finances de BERNARD MARCEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BERNARD MARCEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BERNARD MARCEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69620 VAL D'OINGTSiègeActif
427 445 663 00011 · ouvert le 01 janvier 1986 · NAF 0141Z
Documents juridiques de BERNARD MARCEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BERNARD MARCEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BERNARD MARCEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERNARD MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BERNARD MARCEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1986
Questions fréquentes sur BERNARD MARCEL
Quel est le numéro SIREN de BERNARD MARCEL ?
Le numéro SIREN de BERNARD MARCEL est 427 445 663. Le SIRET de son siège social est 427 445 663 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08427445663.
Où se situe le siège social de BERNARD MARCEL ?
Le siège social de BERNARD MARCEL est situé Rte de Legny, 69620 Val d'Oingt.
BERNARD MARCEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BERNARD MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERNARD MARCEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD MARCEL.
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