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BERNARD MAURICE

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Siren400 534 095Entrepreneur individuel43200 YSSINGEAUXCréée le 01 janvier 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 400 534 095, BERNARD MAURICE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1995. Son siège social est situé Marnhac, 43200 Yssingeaux. L'entreprise déclare le code NAF 0143Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BERNARD MAURICE

Dénomination
BERNARD MAURICE
SIREN
400 534 095
SIRET (siège)
400 534 095 00023
N° TVA intracommunautaire
FR53400534095Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 534 095
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0143Z
Date de création
01 janvier 1995
Siège social
MARNHAC, 43200, YSSINGEAUX
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BERNARD MAURICE

Élevage de chevaux et d'autres équidés

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Finances de BERNARD MAURICE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD MAURICE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BERNARD MAURICE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 43200 YSSINGEAUXSiègeActif

    400 534 095 00023 · ouvert le 01 avril 2003 · NAF 0143Z

  • 43200 YSSINGEAUXFermé

    400 534 095 00015 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 6420Z

Documents juridiques de BERNARD MAURICE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNARD MAURICE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD MAURICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD MAURICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD MAURICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur BERNARD MAURICE

Quel est le numéro SIREN de BERNARD MAURICE ?

Le numéro SIREN de BERNARD MAURICE est 400 534 095. Le SIRET de son siège social est 400 534 095 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53400534095.

Où se situe le siège social de BERNARD MAURICE ?

Le siège social de BERNARD MAURICE est situé Marnhac, 43200 Yssingeaux.

BERNARD MAURICE est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD MAURICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD MAURICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD MAURICE.

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