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BERNARD MAURICE

Active
Siren412 360 075Entrepreneur individuel23120 VALLIERE
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 412 360 075, BERNARD MAURICE est un entrepreneur individuel. Elle est domiciliée 10 La Seauve, 23120 Valliere. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de BERNARD MAURICE

Dénomination
BERNARD MAURICE
SIREN
412 360 075
SIRET (siège)
412 360 075 00011
N° TVA intracommunautaire
FR49412360075Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 360 075
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
-
Siège social
10 LA SEAUVE, 23120, VALLIERE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNARD MAURICE

PARTICULIER PRODUCTEUR D'ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE

Finances de BERNARD MAURICE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD MAURICE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNARD MAURICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 23120 VALLIERESiègeActif

    412 360 075 00011 · ouvert le 05 mai 2022 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BERNARD MAURICE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 février 2023

  • Acte

Comptes annuels de BERNARD MAURICE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD MAURICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD MAURICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD MAURICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur BERNARD MAURICE

Quel est le numéro SIREN de BERNARD MAURICE ?

Le numéro SIREN de BERNARD MAURICE est 412 360 075. Le SIRET de son siège social est 412 360 075 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49412360075.

Où se situe le siège social de BERNARD MAURICE ?

Le siège social de BERNARD MAURICE est situé 10 La Seauve, 23120 Valliere.

BERNARD MAURICE est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD MAURICE est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD MAURICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD MAURICE.

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