BERNARD-MELANSON DAVID

Active

Siren751 699 430Entrepreneur individuel56880 PLOERENCréée le 23 mai 2012

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BERNARD-MELANSON DAVID est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 mai 2012, identifié par le SIREN 751 699 430. Son siège social est situé 16 rue Bernard Moitessier Pa des 2 Moulins, 56880 Ploeren. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4781Z.

Fiche d'identité de BERNARD-MELANSON DAVID

INSEE

Dénomination: BERNARD-MELANSON DAVID
SIREN: 751 699 430
SIRET (siège): 751 699 430 00011
N° TVA intracommunautaire: FR10751699430Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 751 699 430
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4781Z
Date de création: 23 mai 2012
Siège social: 16 RUE BERNARD MOITESSIER PA DES 2 MOULINS, 56880, PLOEREN
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BERNARD-MELANSON DAVID

Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés

Finances de BERNARD-MELANSON DAVID

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD-MELANSON DAVID

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNARD-MELANSON DAVID

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

56880 PLOERENSiègeActif
751 699 430 00011 · ouvert le 23 mai 2012 · NAF 4781Z

Documents juridiques de BERNARD-MELANSON DAVID

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNARD-MELANSON DAVID

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD-MELANSON DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD-MELANSON DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD-MELANSON DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD-MELANSON DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD-MELANSON DAVID

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 23 mai 2012

Questions fréquentes sur BERNARD-MELANSON DAVID

Quel est le numéro SIREN de BERNARD-MELANSON DAVID ?

Le numéro SIREN de BERNARD-MELANSON DAVID est 751 699 430. Le SIRET de son siège social est 751 699 430 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10751699430.

Où se situe le siège social de BERNARD-MELANSON DAVID ?

Le siège social de BERNARD-MELANSON DAVID est situé 16 rue Bernard Moitessier Pa des 2 Moulins, 56880 Ploeren.